Pêche maritime, droit pénal et infractions
Auteur : MICHELOT Nicolas
Publié le :
17/12/2015
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2015
Source : www.eurojuris.frLe domaine maritime, même s’il présente plus de liberté que le monde terrestre, n’en est pas moins soumis à des réglementations.De nombreux types de pêche se pratiquent au Pays Basque et dans le Sud des Landes : maritime, telle que la pêche au merlu à la ligne, au thon ou industrielle, mais également pêche à pied.Ces pêches se pratiquent au larg... Lire la suite
Historique
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Relèvement du SMIC (salaire minimum de croissance) à compter du 1er janvier 2016
Publié le : 18/12/2015 18 décembre déc. 12 2015Particuliers / Emploi / Contrat de travail
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Pêche maritime, droit pénal et infractions
Publié le : 17/12/2015 17 décembre déc. 12 2015Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
Le domaine maritime, même s’il présente plus de liberté que le monde terrestre, n’en est pas moins soumis à des réglementations.De nombreux types de pêche se pratiquent au Pays...Source : www.eurojuris.fr
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Prime de Noël 2015 : Quel montant? Qui sont les bénéficiaires?
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Cotitularité du bail des époux et jugement de divorce
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